Logo cadastre
play_circle_filled Démo
mon territoire
CADASTRE / PLU : Les modules

Mon Territoire cadastre

Icone guillemet ouvrant Je veux des outils d’aide pour les acteurs de ma collectivité. Icone guillemet fermant

Les modules, conçus en collaboration avec des collectivités, sont des outils de gestion de différents sujets.
Ces modules constituent donc une aide à l’application des bonnes règles d’urbanisme, à la garantie de données fiables et à jour en 1 clic…
Nos modules offrent donc des solutions pour la gestion des ADS (Application du Droit des Sols), ANC (Assainissement Non Collectif), Adresses, Diagnostic territorial et requêteur métier.

  • Application du droit des sols
    Qu’est ce ?
    L'application du droit des sols (ADS) consiste à s'assurer de la bonne application des règles d'urbanisme sur la commune. Tout projet de construction, d'aménagement ou de travaux de modification d'un bâtiment existant nécessite une autorisation d'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir...).

    Les fonctionnalités Mon Territoire ?
    Mon Territoire s’interface indifféremment avec les applications OpenADS (atReal), ADS Oxalis (Operis) et Cart@DS (Gfi). Les fonctionnalités disponibles sont strictement les mêmes avec les deux logiciels. Trois niveaux d’interfaçage sont possible :

    • chevron_right Cadrage parcellaire : Depuis le logiciel ADS, l’application Mon Territoire zoome sur la parcelle du dossier.
    • chevron_right Réglementation d’urbanisme : Depuis le logiciel ADS, récupération des réglementations applicables à la parcelle.
    • chevron_right Module ADS

    Recherches et consultation simple et avancées des dossiers ADS dans Mon Territoire :

    • chevron_rightCommune
    • chevron_rightType de dossier
    • chevron_rightNuméro de dossier
    • chevron_rightAnnée
    • chevron_rightNom du demandeur
    • chevron_rightAdresse du demandeur
    • chevron_rightDescription du projet
    • chevron_right Date de dépôt
    • chevron_right Date de décision
  • Assainissement non collectif
    Qu’est ce ?
    L'assainissement non collectif (ANC) ou assainissement autonome est le traitement des eaux usées domestiques sans les égouts, réseau collectif.

    Les fonctionnalités Mon Territoire ?
    L’API (interfacée avec l’application Y-ASSAINISSEMENT de la société YPRESIA ) nous permet de proposer dans Mon Territoire de grandes quantités de données disponibles en Open Data avec de très bonnes performances. Les données ANC peuvent être recherchées selon les critères suivants : Commune, référence, type d’habitation, type d’installation, année de dernier contrôle, conformité. Le résultat de la recherche affiche ainsi la liste de dossiers concernés et la cartographie associée.

  • Adresse
    Qu’est ce ?
    SOGEFI et SOGEXFO vous accompagnent afin que votre Base d’Adresses Locales (BAL) soit conforme au standard national de Base d’Adresses Nationales (BAN) et se mette à jour chez tous les opérateurs. Vos services sont donc autonomes pour les mises à jour ultérieures. Les applications telles que la sécurité, le déploiement de la fibre, la navigation sont ainsi assurés.

    Les fonctionnalités Mon Territoire ?
    Garantir une adresse juste a tous les administrés : une compétence communale.

    • chevron_rightDiagnostic des adresses existantes et initialisation de la BAL communale,
    • chevron_rightFormation du référent communal à la mise à jour de la BAL et diffusion à la BAN,
    • chevron_rightMise à jour de la BAN, contact avec la ddfip et communication aux habitants.

    Retrouvez ici la plaquette
  • Diagnostic Territorial
    Qu’est ce ?
    Le diagnostic de territoire est un outil d’aide à la décision afin de mieux connaître son territoire, son public, ses attentes et ses besoins. Le but final est ainsi d’orienter les actions en supportant le dialogue entre les acteurs.

    Les fonctionnalités Mon Territoire ?
    Nous proposons une trentaine de thématiques foncières basées sur les données MAJIC 3, en voici quelques exemples :

  • Requeteur Metier
    Qu’est ce ?
    L’ensemble des couches gérées par l’administrateur (réseaux, sentiers de randonnées, zonages environnementaux, etc.) peut être paramétré comme interrogeable par l’administrateur.

    Les fonctionnalités Mon Territoire ?
    L’administrateur paramètre les champs qui seront visibles par l’utilisateur en cliquant sur chaque couche ainsi que les informations que l’utilisateur peut rechercher. Les champs de recherche peuvent être de type numérique, texte libre ou encore des listes déroulantes pour orienter l’utilisateur.

UNE QUESTION ? UN PROJET ?
CONTACTEZ-NOUS

Veuillez saisir un email valide
Ce formulaire est protégé par reCAPTCHA, la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation de Google s'appliquent donc.
SOGEFI
103 avenue de Castres
BP 35130
31500 Toulouse
05 34 66 72 27
contact@sogefi-sig.com